Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DU ROY
Numéro de dépôt :
1237109
Date de dépôt :
20/05/1983
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
20/05/1993
Présentation de la marque CUVEE DU ROY
Déposée le 20 mai 1983 par MAISON LABAUME AINE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU ROY est expirée depuis le 20 mai 1993.
MAISON LABAUME AINE & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42